Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt

Titre: Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt

Theme1: Droit - Droit fiscal - Ouvrages généraux

Theme2: Droit - Finances publiques - Finances de l'Etat - Impôt

Résumé: Cet ouvrage d'introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt a été conçu en vue d'un double projet : initier le lecteur aux principaux mécanismes et procédures qui forment le contenu de ce droit ; le familiariser, à un moment où la fiscalité occupe une place essentielle dans les débats contemporains, à la diversité des terrains d'analyse que requiert la compréhension du phénomène fiscal. Le lecteur y trouvera une description pédagogique de la notion d'impôt, des grands impôts en France, de l'organisation du contrôle et du contentieux fiscal. Il y trouvera également une présentation des grandes questions relatives à la légitimité du pouvoir fiscal et au consentement de l'impôt, ainsi qu'un exposé des doctrines, utopies et idéologies fiscales. La question de la sécurité fiscale comme celle de la justice et de la solidarité font en outre l'objet d'importants développements.

Écrit dans un langage simple et accessible, opérant un va-et-vient constant entre la théorie et la pratique, ce livre donne les clefs indispensables pour comprendre la fiscalité contemporaine.

Professeur des universités, avocat au Barreau de Paris et expert auprès d'organisations internationales (Fonds monétaire international, Union européenne), Michel Bouvier est un spécialiste reconnu de finances publiques et de fiscalité. Il est l'auteur de plusieurs ouvrages dans le domaine qui font autorité. Président de Fondafip (www.fondafip.org), il a fondé et dirige la Revue française de finances publiques. Ancien membre du Conseil des impôts et du Conseil des prélèvements obligatoires, il est membre de l'Observatoire des finances locales du Comité des finances locales, ainsi que du Comité consultatif d'orientation du Conseil de normalisation des comptes publics.